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Mentions légales

PRESENTATION DU SITE.

Pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site https://www.mariesanssouci.com/ l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire : Marie Sans souci – avenue du Prince Héritier , 1 200 Bruxelles
Créateur : Marie sans souci
Responsable publication : Marie sans souci– msgillain@hotmail.com
Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.
Webmaster : Marie sans souci– msgillain@hotmail.com
Hébergeur : Wix.com – 500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158

CONDITIONS GENERALES D'UTILISATIONS DU SITE ET DES SERVICES PROPOSES.

L’utilisation du site https://www.mariesanssouci.com/ implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site https://www.mariesanssouci.com/ sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par Marie Sans Souci, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.

Le site https://www.mariesanssouci.com/ est mis à jour régulièrement par Marie sans souci. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

DESCRIPTION DES SERVICES FOURNIS

Le site https://www.mariesanssouci.com/  a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.

Marie sans souci s’efforce de fournir sur le site https://www.mariesanssouci.com/  des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Tous les informations indiquées sur le site https://www.mariesanssouci.com/ sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site https://www.mariesanssouci.com/ ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

Caractéristiques des produits et services proposés 

Les produits proposés sont ceux qui figurent dans le catalogue publié sur le site. Ces produits sont proposés dans la limite des stocks disponibles ou de la faisabilité technique de les produire dans les délais impartis. Chaque produit est accompagné d’un descriptif établi par l'Editeur.

Une parfaite similitude avec les produits physiques n’étant pas garantie, les photographies et visuels des produits présentés sur le site n’ont aucun caractère contractuel. S’agissant d’une fabrication artisanale, l’attention de l’utilisateur est particulièrement attirée sur la réalisation non automatisée des produits, ainsi que sur les paramètres de réglage de l’écran de l’utilisateur (notamment résolution, contraste, intensité et saturation des couleurs) susceptibles d’engendrer une différence visuelle significative entre l’affichage sur l’écran et le produit fabriqué. La responsabilité de l’éditeur du présent site ne saurait donc être engagée si les caractéristiques des objets diffèrent des visuels présents sur le site ou si ces derniers sont erronés ou incomplets.

LIMITATION CONTRACTUELLES SUR LES DONNEES TECHNIQUES

Le site utilise la technologie Wix.com.

Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour

PROPRIETE INTELLECTUELLE ET CONTREFACONS

Marie sans souci est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : Marie sans souci.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et sera poursuivie. 

LIMITATIONS DE RESPONSABILITE

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Marie sans souci ne pourra également être tenue responsable des dommages indirects (tels par exemple qu’une perte de marché ou perte d’une chance) consécutifs à l’utilisation du site  https://www.mariesanssouci.com/.

Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans l’espace contact) sont à la disposition des utilisateurs. Marie sans souci se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France et en Belgique, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, Marie sans souci se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).

GESTION DE DONNEES PERSONNELLES

En Belgique, les données personnelles sont notamment protégées par l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

A l’occasion de l’utilisation du site https://www.mariesanssouci.com/, peuvent êtres recueillies : l’URL des liens par l’intermédiaire desquels l’utilisateur a accédé au site https://www.mariesanssouci.com/, le fournisseur d’accès de l’utilisateur, l’adresse de protocole Internet (IP) de l’utilisateur.

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Aucune information personnelle de l’utilisateur du site  https://www.mariesanssouci.com/ n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Seule l’hypothèse du rachat de Marie sans souci et de ses droits permettrait la transmission des dites informations à l’éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu de la même obligation de conservation et de modification des données vis à vis de l’utilisateur du site https://www.mariesanssouci.com/.

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